D’après la Loi de confiance en l’économie numérique (LCEN), de juin 2004, voici les mentions légales :

1 – Qui sommes-nous ?

SARL PAYSAGE SUBTIL
SARL au capital de 10 000 euros
431 230 432 RCS Epernay 
Siège social : Impasse des mûriers – 51230 Connantre

Responsable du site

Ce site a pour responsable Mathieu Subtil. Le nom de domaine paysage-subtil.com est la propriété de Mathieu Subtil.
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Hébergement du site

Ce site est hébergé avec les services professionnels de la société OVH.
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Législation

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